Joël Clément

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Clément Joël
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2017
INTJ1808605S(source BOMI)
prime
16 Novembre 201816/11/2018
De: Clément Joël
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE EXCEPTIONNEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2015
INTJ1610860S(source BOMI)
prime
12 Août 201612/08/2016
De: Clement, Joël
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2013
INTJ1416777S(source BOMI)
prime
16 Septembre 201416/09/2014
De: Clement Joël
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 500,00 € pour l'année 2012
INTJ1308946S(source BOMI)
prime
16 Janvier 201416/01/2014
De: Clement, Joël
Objet:
prime de résultats exceptionnels
à titre individuel d'un montant de 400,00 € pour l'année 2011
INTJ1223799S(source BOMI)
prime
22 Mars 201322/03/2013
De: Clement Joël
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 500,00 € pour l'année 2010
IOCJ1125093S(source BOMI)
prime
12 Juillet 201212/07/2012
De: Clement Joël
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 500,00 € pour l'année 2010
IOCJ1125088S(source BOMI)
prime
15 Février 201215/02/2012
De: Clement (Joël, Maurice)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de capitaine
Les lieutenants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2010-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000022160644(source JORF)
nomination
04 Mai 201004/05/2010
De: Clement (Joël)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1999 les lieutenants de police
Tableau d'avancement capitaine 1999
Liste principale
JORFTEXT000000606371(source JORF)
promotion
20 Août 200520/08/2005
De: Clément (Joël)
Objet:
membres de la Cour nationale de tarification sanitaire et sociale
Représentants de la Fédération hospitalière de France
Groupe:
Cour nationale de la tarification sanitaire et sociale
Fédération hospitalière de France
JORFTEXT000000421689(source JORF)
nomination
08 Juillet 200408/07/2004
De: Clément (Joël, Léonard)
inspecteur technique dans un service régional de transmissions des télécommunications ; 28 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="28"
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000403746(source JORF)
nomination
15 Novembre 200115/11/2001
De: Clément (Joël)
Objet:
à la Commission nationale du contentieux de la tarification sanitaire et sociale
représentant de la Fédération hospitalière de France, suppléant
Remplace:M. Delnatte (Jean, Claude)
Groupe:
Commission nationale du contentieux de la tarification sanitaire et sociale
suppleant
JORFTEXT000000385631(source JORF)
nomination
25 Février 200025/02/2000
De: Clement (Joël)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1999 les lieutenants de police
(Pascale)
JORFTEXT000000211501(source JORF)
promotion
31 Août 199931/08/1999
De: Clément (Joël, Michel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
Institut national des sciences appliquées de Lyon ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000720364(source JORF)
diplome
24 Juillet 199124/07/1991